INFORMATIONS JURIDIQUES, RESPONSABILITÉS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

PUBLICATION DU SITE WEB

Groupe Prodways (Prodways)
19, rue du 4 septembre 75002 Paris – France
Registre du Commerce et des Sociétés (R.C.S.) de Paris 801 018 573
Représentant légal : Raphaël Gorgé
Responsable de la publication : Stéphanie Karsenty-Gourden
Tél.: + 33 (0) 1 30 90 44 12
Fax: + 33 (0) 1 30 22 46 40

Ce site internet a été créé en France. L'utilisation de ce site Web indique que vous avez lu et accepté ces conditions d'utilisation. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution d'un engagement contractuel prévu dans ce site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français et de l'application de la loi française.

HÉBERGEMENT DE SITES WEB

PROceau SARL
24, Boulevard des Frères Voisin
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Tél. : +33 9 77 218 247

CONTENU DU SITE WEB

Les informations contenues sur le site www.prodways.com sont fournies à titre indicatif uniquement ; la Direction de la Société se réserve le droit d’en modifier le contenu le cas échéant. Les utilisateurs de ce site Web ont le droit de télécharger, visualiser, copier et imprimer toute partie du site Web pour leur usage personnel uniquement ; toute reproduction et toute utilisation de copies à toute autre fin est strictement interdite. Nonobstant la concession accordée ci-dessus, les utilisateurs ne peuvent modifier, transférer, vendre, reproduire, distribuer, sous-licencier ou publier une quelconque partie de ce site Web. Aucune licence ni aucun droit, autre que celui de consulter le site Internet, n'est conféré à quiconque au titre des droits de propriété intellectuelle. En particulier, il est expressément interdit aux utilisateurs de modifier de quelque manière que ce soit, de traduire ou d'incorporer ailleurs le contenu de ce site Web ou toute partie de celui-ci.

LIENS VERS DES SITES WEB TIERS

Prodways ne pourra en aucun cas être tenu responsable des liens vers des sites Internet tiers et de leur contenu. Prodways autorise les sites Internet tiers à introduire des liens dirigeant les utilisateurs vers leur contenu. Cette autorisation s'applique à tout site Internet, à l'exception de ceux diffusant des informations jugées polémiques, pornographiques, xénophobes ou susceptibles de heurter la sensibilité d'un grand nombre de personnes. Des liens vers d'autres sites Internet sont établis en accord avec les sites Internet concernés si Prodways le juge opportun, au vu du contenu et des services de ces sites Internet.

DROIT DES UTILISATEURS D’ACCÈS À LEURS DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n° 78-17. Conformément à la loi n°6-1978 du 39 janvier 78, les informations fournies par les utilisateurs sont réservées à l'usage de Prodways et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément aux articles 17 et suivants de la loi n°. 19-4, tout utilisateur du site Internet ayant saisi des données personnelles dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification, de suppression ou de refus aux informations qui le concernent. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment, en adressant un e-mail à contact@prodways.com ou un courrier à Prodways Group – 75002, rue du XNUMX septembre XNUMX Paris – France. Conformément à la législation relative à la sauvegarde des données personnelles, le droit d'accès aux données personnelles est un droit personnel qui ne peut être exercé par la personne concernée qu'à l'égard de ses propres données personnelles.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'accès au site www.prodways.com vous confère un droit d'utilisation, non exclusif et personnel, de ce site. L'ensemble des contenus publiés sur ce site, notamment les textes, images, photographies, infographies, vidéos, logos et marques, constituent des œuvres de l'auteur au sens du Code de la propriété intellectuelle. Ces œuvres d'auteur sont la propriété exclusive de Prodways ou, pour certains contenus, relèvent de licences de tiers. En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle qui pourrait être faite sans le consentement des auteurs ou de leurs héritiers et ayants droit respectifs est illicite. Toute reproduction, représentation, diffusion ou redistribution de tout ou partie du contenu de ce site internet, sur tout support ou par tout moyen (notamment au moyen de cache ou de framing), ainsi que toute vente, revente, revente à un tiers. la transmission ou la fourniture, sous quelque forme que ce soit, est interdite. Tout manquement à cette interdiction constitue une contrefaçon et pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

UTILISATION DES COOKIES

L'Utilisateur est informé que Prodways se réserve la possibilité d'installer des « cookies », fichiers textes susceptibles d'être transférés sur le disque dur de l'Utilisateur, afin de conserver une trace des informations relatives à la navigation sur ce site depuis l'ordinateur de l'Utilisateur. Les cookies seront utilisés par Prodways pour faciliter une navigation plus rapide sur le site, permettre le suivi des sessions et conserver les informations recueillies. Les cookies aident Prodways à comprendre comment le site est utilisé et à améliorer et mettre à jour le site en fonction des données (par exemple nombre d'utilisateurs connectés au site) recueillies par les cookies. Tout utilisateur a la possibilité de refuser l'installation d'un cookie sur son navigateur en configurant ce dernier pour l'avertir avant l'installation d'un cookie, ou bien de s'opposer à l'installation de tous les cookies si son navigateur intègre cette fonctionnalité. Le refus d'autoriser les cookies peut empêcher le bon fonctionnement du site Internet. Lors de la consultation de notre site www.prodways.com, les cookies sont utilisés dans trois cas précis :

  • Pour faciliter votre navigation sur le site Internet (stocker en mémoire vos identifiants de session ou de connexion, ou détecter vos paramètres afin que vous puissiez accéder à notre site Internet avec un contenu et une présentation adaptés à la configuration de votre appareil) ;
  • Simplifier le partage du contenu de ce site Web sur les plateformes de médias sociaux ;
  • Fournir une mesure très précise de l’activité des visiteurs de notre site Web.

Ces cookies ne sont en aucun cas utilisés à des fins de marketing, ni cédés à des tiers pour un usage autre que celui précisé ci-dessus. Pour en savoir plus sur les cookies, consultez le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

UTILISATION D'AUTRES DONNÉES FOURNIES PAR LES UTILISATEURS

Prodways se réserve le droit d'utiliser les informations et données fournies par les utilisateurs à des fins de recherche et d'analyses statistiques et de les utiliser à des fins éditoriales afin d'améliorer la qualité des services disponibles sur le site.

DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CONCERNANT LES UTILISATEURS

Prodways se réserve le droit de divulguer, à tout moment, toute information du site concernant les utilisateurs, pour satisfaire aux exigences légales ou réglementaires. Prodways ne vend pas de données personnelles à des tiers. Prodways se réserve le droit de divulguer et d'indiquer aux autorités des informations concernant tout manquement des utilisateurs à la réglementation applicable au site Internet et toute activité des utilisateurs qui pourrait être illicite.

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA MEDIATHEQUE

La « Médiathèque » du site donne accès, entre autres, aux photographies et logos Prodways (ci-après les Visuels). Prodways accorde aux journalistes le droit exclusif d'utiliser les Visuels à des fins de communication de fond ou d'information concernant Prodways uniquement. En conséquence, toute utilisation des Visuels par tout autre tiers, sans l'autorisation expresse de Prodways, est formellement interdite. Les journalistes s'engagent à respecter les lois régissant le droit d'auteur et le droit à l'image et, d'une manière générale, toutes autres lois ou réglementations nationales, européennes ou internationales applicables en la matière. Les Journalistes reconnaissent que l'utilisation des Visuels qui leur est concédée dans les présentes, ne confère aucun droit de propriété ou d'utilisation au-delà du cadre des présentes conditions d'utilisation. En conséquence, les journalistes s'engagent à ce qu'il n'y ait pas de malentendu entre tiers concernant une telle utilisation des Visuels. Nonobstant ce qui précède, Prodways ne pourra en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation des Visuels. Pour toute question, merci d'envoyer un email à : contact@prodways.com

OBTENIR UNE DEMANDE DE DEVIS

L'utilisateur reconnaît que les communications électroniques, les bases de données ou les sites Internet sont sujets à des erreurs, des dysfonctionnements, des falsifications et des effractions. En soumettant un design, un dessin ou une image à Prodways, l'utilisateur confirme qu'il en est le propriétaire et/ou qu'il a obtenu auprès d'un tiers les droits nécessaires pour le soumettre sans aucune violation des droits de propriété intellectuelle. Si l'utilisateur choisit de demander manuellement un devis via le site Web, PRODWAYS fera preuve d'un degré raisonnable de soin pour garder confidentielles ces informations confidentielles, y compris « .stl » ou autres fichiers de construction soumis aux services de conception et de production de Prodways. En cas de contrainte de confidentialité, Prodways recommande vivement à l'utilisateur de signer un accord de non-divulgation avec Prodways et d'éviter de soumettre des dessins sur le site web.

CRÉDITS

GOM gmBH/ EOS/ INITIAL/ STRATASYS/ SICT.CH PRODUCT/ SOGECLAIR AEROSPACE/ STELIA AEROSPACE/ SWABDESIGN/ PPG Management/ COMPEX – Wireless / Delenvie Thinkstock/ Shutterstock/ Rouge 202/ Hamilton de Oliveira – Agence REA/ Airbus Helicopter – Marcio Jumpei/ Groupe ECA/JMH/ Sogeclair aérospatiale

INFORMATION LÉGALE

Farsoon® est une marque déposée de Hunan Farsoon High-Tech Co.Ltd. Dreve® est une marque déposée de Dreve ProDiMed GmbH. Materialise®, Magics®, 3-matic®, MGX by Materialise®, RapidFit+® et Scan2FEA® sont des marques déposées de Materialise. Les marques suivantes sont déposées de DSM Somos® : 18420 ProtoGenTM®, Watershed®, 11122 XC NanoToolTM®. NeXt® est une marque déposée de Somos®. Formiga P110® est une marque déposée d'EOS®. SLM® est une marque déposée de SLM Solutions Gmbh. SLS®, SLA® sont des marques déposées de 3D Systems Inc. DMLS® sont des marques déposées d'EOS GmbH. Stratasys®, FDM® et FDM Technology®, sont des marques déposées de Stratasys Direct Manufacturing. ULTEM™ est une marque déposée de SABIC ou de l'une de ses filiales. Fortus®, Fortus 900mc® sont des marques déposées de Stratasys, Inc. Solid Concepts® est une marque déposée de Stratasys Direct, Inc. Obje®t, TangoBlackPlus®, VeroWhite®, PolyJet® sont des marques déposées de Stratasys Ltd. DLP® est une marque déposée de Texas Instrument. Les autres marques sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

INDISPONIBILITÉ DU SITE WWW.PRODWAYS.COM

Prodways mettra tout en œuvre pour garantir aux utilisateurs un accès au site à tout moment. Prodways ne saurait être tenu responsable en cas d'indisponibilité du site Internet, pour quelque cause que ce soit.